ARTICLE 1 - PRIX
1.1 - Les prix de nos produits sont indiqués en euro toutes taxes comprises hors participation aux frais de traitement et d'expédition. (Voir rubrique Livraisons).
1.2 - Toutes les commandes quelle que soit leur origine sont payables en Euros et en US $.
1.3 -VAGUE A LAME se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l'enregistrement des commandes sous réserve de disponibilité à cette date.
1.4 - Clause de réserve de propriété : Les produits demeurent la propriété de VAGUE A LAME jusqu'au complet encaissement du prix par VAGUE A LAME
ARTICLE 2 - COMMANDE
Sur Internet : http://www.vague-a-lame.com
Les informations contractuelles sont présentées en langue française et anglaise.VAGUE A LAME se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel il existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure.
ARTICLE 3 - VALIDATION
Quand vous déclarez par courriel accepter la commande suite à la réponse au formulaire de demande de prix, vous déclarez accepter celle-ci ainsi que l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente pleinement et sans réserve. Les données enregistrées par VAGUE A LAME constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées par VAGUE A LAME et ses clients.
ARTICLE 4 - DISPONIBILITE
Nos offres de produits sont proposées dans la limite des stocks disponibles et de nos temps de réalisation et des disponibilités de matières premières spécifiques. Des indications sur la disponibilité des produits vous sont fournis par courriel. En cas d'indisponibilité de produit après passation de votre commande nous vous en informerons par courriel ou par courrier dans les meilleurs délais. Vous pourrez alors demander l'annulation ou l'échange de votre commande à "contact@vague-a-lame.com".
ARTICLE 5 - LIVRAISON
5.1-Généralités Les réalisations achetés sur VAGUE A LAME peuvent être livrés partout dans le monde. Les réalisations sont livrées à l'adresse de livraison que vous avez indiquée au cours du processus de commande.VAGUE A LAME ne pourra être tenue responsable des conséquences dues à un retard de livraison.
5.2 - Problèmes de livraison Vous devrez également signaler vos réserves par courriel à "contact@vague-a-lame.com" au plus tard dans les deux jours ouvrables suivant la réception du ou des articles en France Métropolitaine. Si les produits nécessitent de nous être renvoyés ils doivent l'être dans les deux jours ouvrés suivant la livraison. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée. Le retour du produit ne pourra être accepté que pour les produits dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…).
5.3 - Conformité ou de qualité Nous nous engageons à vous rembourser ou à vous échanger les produits ne correspondant pas à votre commande (défectueux ou non conformes). Vous devez formuler par courriel à contact@vague-a-lame.com le jour de la livraison ou au plus tard dans les deux jours ouvrés suivant la livraison toute réclamation concernant des articles ne correspondant pas à votre commande (erreur de livraison, non conformité des produits…). Sur vos réclamations vous devez indiquer les coordonnées de l'acquéreur et les motifs de votre réclamation. Toute réclamation formulée hors de ce délai ne pourra être acceptée.
Après étude et réception de celle-ci, nous vous communiquerons notre décision par courriel.
Le retour des produits en cas d'erreur de produit ne pourra être accepté que pour les produits complets, dans leur état d'origine (emballage, accessoires, notice…) avec une copie de la facture d'achat.
5.4 - Participation aux frais en France métropolitaine Pour toute commande inférieure à un montant TTC de 300,00 €, 10 € aux frais de livraison en France métropolitaine vous sera facturée
Pour toute commande d'un montant TTC égal ou supérieur à 300,00 € et inférieure à 700 €, une participation de 15,00 € aux frais de livraison en France métropolitaine vous sera facturée
Pour toute commande d'un montant TTC égal ou supérieur à 700,00 €, aucun frais de livraison en France métropolitaine.
5.5 - Participation aux frais Pour toutes autres destinations, un devis sera présenté pour l'acheminement de la réalisation demandée, tenant compte des réglementations et des taxes douanières du destinataire et de l'adresse de livraison.
ARTICLE 6 - PAIEMENT
Le règlement de vos achats peut s'effectuer par virement ou par chèque. En cas de règlement par virement, nous vous communiquerons notre RIB sur demande. En cas de règlement par chèque, la mise en banque est effectuée à l'envoi de la marchandise après réception du chèque par courrier. Les frais d'envoi du chèque à destination de VAGUE A LAME sont à la charge du client.
ARTICLE 7 - SERVICE CLIENTELE
Pour toute information ou question, nous sommes à votre disposition :
Tel/Fax : 03/21/66/14/43
Courriel : contact@vague-a-lame.com
ARTICLE 8 - PROPRIETE INTELLECTUELLE
Tous les textes, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduites sur le site AU FIL DE LA LAME sont réservés au titre du droit d'auteur ainsi qu'au titre de la propriété intellectuelle et pour le monde entier. A ce titre et conformément aux dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle, seule est autorisée l'utilisation pour un usage privé sous réserve de dispositions différentes voire plus restrictives du code de la propriété intellectuelle. Toute autre utilisation est constitutive de contrefaçon et sanctionnée au titre de la Propriété Intellectuelle sauf autorisation préalable de VAGUE A LAME. Toute reproduction totale ou partielle des réalisations de VAGUE A LAME est strictement interdite.
ARTICLE 9 - RESPONSABILITE
Il est interdit aux mineurs de commander et d'acheter les produits de Coutellerie. La responsabilité de VAGUE A LAME ne saurait être engagée si un mineur procédait à une commande en dissimulant son âge. Les produits proposés sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France. Les photographies, textes, graphismes informations et caractéristiques reproduits et illustrant les réalisations présentés ne sont pas contractuels. En conséquence, la responsabilité de VAGUE A LAME ne saurait être engagée en cas d'erreur ou d'omission dans l'une de ces photographies, textes ou graphismes informations ou caractéristiques de nos réalisations.VAGUE A LAME ne saurait être tenu pour responsable de l'inexécution du contrat conclu en cas d' indisponibilité de la réalisation présenté , de cas force majeure, de perturbation ou grève totale ou partielle notamment des services postaux et moyens de transport et/ou communications, inondation, incendie. VAGUE A LAME n'encourra aucune responsabilité pour tous dommages directs et ou indirects du fait des présentes, perte d'exploitation, perte de profit, perte de chance, dommages ou frais, qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits. Des liens hypertextes peuvent renvoyer vers d'autres sites que le site VAGUE A LAME.
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ARTICLE 10 - DROIT APPLICABLE - LITIGES
Le présent contrat est soumis à la loi française. La langue du présent contrat est la langue française. En cas de litige les tribunaux de Béthune (France) seront seules compétents.
ARTICLE 11 - INFORMATIONS NOMINATIVES
VAGUE A LAME s'engage à ne pas divulguer à des tiers les informations que vous nous communiquez. Celles-ci sont confidentielles. Elles ne seront utilisées que pour le traitement de votre commande et que pour renforcer et personnaliser la communication et les offres de nos réalisations réservées aux clients de VAGUE A LAME.
En conséquence, conformément à la loi informatique et libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès, de rectification et d'opposition aux données personnelles vous concernant.
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